Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT
SPICERS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94532487
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT

Déposée le 10 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SPICERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPICERS FRANCE domicilié(e) Garonor, Bâtiment 22, 93617 AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 380 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT est expirée depuis le 10 août 2004.

SPICERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RESEAU PLEIN CIEL , NEWS PAPER , POINT BURO , IL Y A TOUJOURS QUELQU'UN DERRIERE CALIPAGE , IDEALIS , RESEAU CALIPACE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , CALIPAGE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , CALI PAGE AGREE ENTREPRISE , 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL , LE MOT DE PASSE


SPICERS FRANCE S.A. - Garonor, Bâtiment 22, 93617 AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 096380498


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 2 avril 1996 - Changement d'adresse n°199756 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Papeterie et articles de papeterie, fournitures et articles de bureau (à l'exception des meubles) et fournitures scolaires; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; nécessaires pour écrire; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale.Formation; activités culturelles; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir formation de base du personnel; organisation et conduite de concours, colloques, congrès et séminaires; éducation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.